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Pôle hospitalier

Étiologie des endocardites a hémocultures négatives

Textes officiels extraits du Code de la santé publique

Partie législative
Première partie : Protection générale de la santé
Livre Ier : Protection des personnes en matière de santé
Titre II : Recherches biomédicales

Chapitre 1. Principes généraux

Chapitre 2. Information et consentement

Chapitre 3. Comités de protection des personnes et autorité compétente

Chapitre 6. Dispositions pénales


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